Les honoraires, le règlement et le remboursement.

CIMOY. Centre Imagerie Médicale Ouest Yvelines
 

Les honoraires, le règlement et le remboursement.

Lorsque vous arrivez au centre d’Imagerie Médicale de l’Ouest Yvelines, vous êtes accueillis par notre secrétaire médicale qui va établir votre dossier administratif. Vous devez lui présenter votre carte vitale à jour (ou l’attestation) et votre ordonnance.

Le Dr Sabine Hovasse exerce dans le cadre de la Convention Médicale en secteur 2 (honoraires libres).
Le Dr Bruno This exerce dans le cadre de la Convention Médicale en secteur 1 (honoraires conventionnés).

La majorité des patients règlent leurs examens et se font rembourser rapidement par leur centre de sécurité sociale (70% du tarif conventionnel) grâce à la télétransmission. Le reste des honoraires est éventuellement remboursé par votre mutuelle.

Les scanners cone beam pratiqués avant la pose d’implants dentaires sont hors nomenclature et ne sont pas remboursés par la sécurité sociale.

Nous pratiquons le tiers payant (pas d’avance des frais) pour les patients dont l’examen est en rapport avec une affection longue durée (100%), les patients bénéficiant de la CMU et de l’AME sous réserve des justificatifs à jour.

Les patientes âgées de 50 à 74 ans se présentant avec une invitation pour une mammographie de dépistage ne règlent pas l’examen qui est pris en charge à 100%. En revanche, elles règleront l’échographie mammaire complémentaire si celle-ci est nécessaire au diagnostic.

L’ostéodensitométrie n’est remboursée que dans certains cas particuliers déterminés par un questionnaire juste avant la réalisation de l’examen.

Les résultats d'examens d'imagerie médicale sont le fruit d'une démarche diagnostique qui suit un processus d'acquisition puis de traitement informatique de l'image (tous les examens sont générés sous forme informatique, dits numérisés ou digitalisés  y compris la mammographie).
C'est donc un acte médical et non une simple « photographie ».

Comptes rendus radiologiques et documents transmis (films et CD-Rom)

Tout acte d'imagerie médicale (radiographie, ostéodensitométrie, échographie, doppler, mammographie, angiographie, scanner, et IRM) donne lieu après examen du dossier à la rédaction d'un compte rendu qui accompagne les images radiologiques transmises.

Ces images sont reproduites sur films analysables sur écrans spéciaux appelés négatoscopes, et dans le cas des scanners et des IRM également sur CD-Rom.
Ce CD-Rom contient un logiciel (viewer) permettant à tout utilisateur de visualiser directement les images radiologiques sur n'importe quel ordinateur Mac ou PC.

Résultats

De votre arrivée dans le cabinet de radiologie (ou dans une autre structure, au scanner ou en IRM) à la récupération des résultats de votre examen, de nombreuses procédures complexes sont mises en place dont l'enchaînement et la rapidité d'exécution dépendent d'une multitude de paramètres :

  • Caractère complet ou incomplet de votre dossier administratif et médical qui peut nécessiter des recherches.
  • Eventuelles urgences médicales assumées par la structure.
  • Temps d'examen lui-même de durée variable selon sa nature et la complexité du problème médical posé.
  • Paramètres technologiques et leurs aléas sur les appareils radiologiques et l'informatique.

Les données radiologiques sont traitées informatiquement et/ou développées sur film (clichés) et lorsque le médecin radiologue juge que votre examen est complet , il vient vous voir puis rédige un compte rendu radiologique.

Dans le cas particulier des échographies, c'est le médecin radiologue lui même qui pratique intégralement l'examen et qui prend les clichés.

Les résultats (clichés et compte rendu) vous sont remis à l'accueil de la structure ou au cabinet, personnellement ou à un de vos proches que vous aurez désigné.

Vous pouvez récupérer vos résultats, soit ultérieurement, ce qui limite votre temps d’attente, soit en les attendant sur place. Vous pouvez aussi partir avec vos clichés uniquement, et le compte rendu médical peut vous être adressé par email ou fax, ainsi qu’à votre médecin.

Dans le cas particulier des scanners et des IRM, les délais d'attente sont plus longs du fait de la complexité des mécanismes mis en jeux, et sauf urgence médicalement justifiée, les résultats sont habituellement préparés au plus tard 3 jours après l'examen.

Tenez en compte pour programmer la prochaine consultation avec le médecin prescripteur ou correspondant qui vous prendra en charge.

Honoraires

Dans le cadre de la convention nationale signée avec l'Assurance Maladie du 15 Janvier 2005, vous avez été invité à déclarer auprès de votre Caisse Primaire d'Assurance Maladie votre Médecin Traitant.
Il vous est demandé ainsi de ramener l'attestation de cette déclaration qui vous a été envoyée par votre Caisse à l'occasion de vos remboursements précédents.
A défaut et seulement si vous êtes affilié au Régime Général de Sécurité Sociale, nous pouvons vérifier sur le site Améli.fr si votre adhésion a bien été enregistrée par votre Caisse, ce qui vous permet de bénéficier des dispositions relatives au Parcours de Soins prévues par cette convention.
Ce service n'est pas disponible pour les autres régimes de Sécurité Sociale.

Lorsque le patient a intégré le Parcours de soins défini par cette convention (le Parcours de soins ne concerne pas les enfants de moins de 16 ans), sauf cas particulier (Couverture Mutuelle Universelle CMU, Affection de Longue Durée ALD, invalidité), les assurés sociaux sont remboursés par leur Caisse d'Assurance Maladie sur une base de 70 % des honoraires.
La part restant due appelée Ticket Modérateur peut être prise en charge par votre Mutuelle : renseignez vous auprès d'elle pour connaître ses modalités de remboursements.

Selon cette convention, l'absence de déclaration de médecin traitant (situation dite « hors parcours de soins ») laissera à votre charge une partie des honoraires médicaux plus importante (pénalité de 10%), qui n'est le plus souvent pas prise en charge par votre mutuelle (convention Etat-Mutuelles).
ALD et Invalidité sont aussi concernées par cette mesure.
Pour l'instant, seuls les patients en CMU sont exonérés de ces 10% à charge, mais un projet de décret est en discussion depuis 2006 pour étendre le champ d'application de cette pénalité.
Par contre, si vous êtes adressé par votre Médecin Traitant ou par un autre médecin correspondant consulté à la demande de votre Médecin Traitant dans le cadre du parcours de soins, aucune pénalité ne vous est retenue.

A noter que les patients en Affection de Longue Durée (ALD) ne peuvent bénéficier d'une prise en charge à 100% que si l'examen radiologique est en rapport direct avec l'affection en cause (sinon le régime habituel de couverture s'applique, avec ou sans la pénalité liée au Parcours de soins).

Sachez également que vous pouvez consulter directement un radiologue pour réalisation d'actes de radiologie et d'imagerie médicale, mais si vous n'avez pas déclaré votre Médecin traitant, vous êtes alors considéré comme étant hors parcours de soins.

L'ensemble des transactions étant informatisé grâce à votre Carte Vitale, sachez que si vous êtes « hors Parcours de Soins » ou si vous ne pouvez prouver votre déclaration de Médecin Traitant (attestation remise par votre Caisse), aucun Tiers-payant ne peut techniquement être appliqué et vous devez donc avancer l'intégralité des honoraires avant de vous faire rembourser par votre Caisse et votre mutuelle.

Tous les médecins radiologues du centre d’imagerie médicale CIMOY pratiquent dans le cadre de cette convention, en secteur 1 pour le Dr Bruno THIS, en secteur 2 pour le Dr Sabine HOVASSE.

Acte COTATION CCAM PRIX
Echographie abdominale (ou pelvienne) ZCQM008 (ou 003) 56,70€
Echographie abdominale avec doppler ZCQM001 75,60€
Echographie abdomino-pelvienne ZCQM005 75,60€
Echographie thyroïdienne KCQM001 37,80€
Echographie mammaire QEQM001 41,58€
Doppler artères membres inférieurs EDQM001 75,60€
Mammographie QEQK001 66,42€
Poumons* ZBQK002 25,92€
Rachis lombaire* LFQK001 63,18€
Panoramique dentaire* HBQK002 25,92€
Supplément numérisation* YYYY030 3,24€
Modificateur radiologie (21,8 %) inclus* Z -

Les radiologues du groupe d'imagerie CIMOY sont membres d'une Association de Gestion Agréée si bien qu'en cas de ticket modérateur restant à votre charge et non prise en charge par la mutuelle, le règlement des honoraires par chèques est accepté.
D'autres modes de règlements sont possibles (CB et espèces).

Archivage: L’ensemble du dossier administratif est archivé sous forme informatique.
L’ensemble du dossier de compte rendus médicaux est archivé sous forme informatique.
Nous archivons également l’ensemble du dossier d’imagerie médicale sous forme informatique, localement et sous forme externalisée dans le cadre du programme Région Sans Film. Pour cet archivage d’imagerie médicale, qui permet l’optimisation de votre suivi médical, nous facturons un montant de 3 euros par dossier, remboursable selon votre Mutuelle. Veuillez signaler à l’accueil si vous ne souhaitez pas cet archivage.